Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ARDOISE DU CHEF
LES ARTCUTIERS, Groupement d'intérêt économique

Numéro de dépôt :
4372283
Date de dépôt :
28/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/06/2027
L\'ARDOISE DU CHEF de LES ARTCUTIERS

Présentation de la marque L'ARDOISE DU CHEF

Déposée le 28 juin 2017 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) LES ARTCUTIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « L'ARDOISE DU CHEF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) LES ARTCUTIERS domicilié(e) 9 Chemin Touton - 33140 - VILLENAVE D'ORNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 205 015 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, M. RODHAIN Philippe domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque L'ARDOISE DU CHEF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4372283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARDOISE DU CHEF arrivera à expiration en date du 28 juin 2027.

LES ARTCUTIERS a également déposé les autres marques suivantes : PICADITA , CHAMPIONNAT DU CHOU FARCI LES ARTCUTIERS , LES ARTCUTIERS , GLOIRE A LA CHOUCROUTE , DES TERROIRS A SAVOURER , GRILLADES ET RIGOLADES , (Marque figurative) , RECETTE CHARCUTIERE PAR LES ARTCUTIERS , LES ARTCUTIERS EXCELLENCE CHARCUTIERE , UNE TRANCHE DE BONHEUR


LES ARTCUTIERS, Groupement d'intérêt économique - 9 Chemin Touton - 33140 - VILLENAVE D'ORNON - France - SIREN 503205015


IP SPHERE, M. RODHAIN Philippe - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement avec modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Viande, poisson, volaille et gibier, cuisinés ou en sauce ou en marinade et préparés sous forme fraîche, surgelée, en conserve, lyophilisée ou en poudre ; extraits de viande ; produits de charcuterie ; plats cuisinés à base de charcuterie ; salaisons ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; plats cuisinés à base de légumes ou de fruits ; conserves de viande, de poisson, de volaille et de gibier ; concentrés (bouillon) ; gelées ; confitures ; compotes ; oeuf, lait et produits laitiers ; cornichons ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ;

Jus de viande (sauces) ; sauces (condiments) ; épices ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; herbes potagères conservées (assaisonnement) ; sel ; moutarde ; vinaigre ; pâtés à la viande ; pâtés à base de produits de charcuterie ; quiches ; feuilletés ; croque-monsieur ; tartes salées et sucrées ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; galettes ; nouilles ; pâtes alimentaires ; plats cuisinés à base de pâtes alimentaires ; semoule ; plats cuisinés à base de semoule ; riz ; plats cuisinés à base de riz ; café, succédanés du café ; thé ; cacao ; chocolat ; sucre ; tapioca ; sagou ; farines ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; levure et poudre pour faire lever ; biscuits et biscuiterie ; confiserie ; glaces comestibles ; glace à rafraîchir ; miel ; sirop de mélasse ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; champignons frais ; oeufs de poisson ;

Approvisionnement et regroupement pour le compte de tiers de produits alimentaires (achat de produits pour d'autres entreprises) ; services de vente au détail ou en gros, en direct ou à distance (à l'exception de leur transport) de produits alimentaires permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément, étant précisé que ces services peuvent être assurés par des magasins de détail, des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou via toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services de publicité, de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires et de mise à jour de documentation publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services de distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de démonstration de produits ; promotion de biens et de services pour le compte de tiers ; services de promotion des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélité et de cartes de réductions ; services d'animation commerciale ; parrainage publicitaire ; services d'organisation de concours à buts promotionnels ou publicitaires ; services d'organisation et tenue de salons professionnels, manifestations et expositions à des fins commerciales ou publicitaires ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de publications électroniques, numériques, de produits audiovisuels ou multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; étude de marché ; services de réseautage d'affaires ; sondage d'opinion ; relations publiques ;

Services de restauration (alimentation) ; services de préparation de plats et de boissons à emporter ; services de bar ; traiteur ; salon de thé ; cafés-restaurants ; services d'informations et de conseils en matière de gastronomie et d'alimentation ; services d'hôtellerie ; hébergement temporaire ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de salles pour la tenue de réceptions, de conférences, de conventions, d'expositions, de séminaires et de réunions.