Déposée par voie électronique le 14 novembre 2014 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) LES ARTCUTIERS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « L ANGE FIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-49 du 5 décembre 2014.
Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) LES ARTCUTIERS domicilié(e) 9 Chemin Touton - 33140 - VILLENAVE D'ORNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 205 015 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, M. Philippe RODHAIN domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.
La marque L ANGE FIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4133640.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES ARTCUTIERS, Groupement d'intérêt économique - 9 Chemin Touton - 33140 - VILLENAVE D'ORNON - France - SIREN 503205015
IP SPHERE, M. Philippe RODHAIN - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France
Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49
Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10
Inscription le 2 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°769740 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-10-02
Viande, poisson, volaille et gibier, cuisinés ou en sauce ou en marinade et préparés sous forme fraîche, surgelée, en conserve, lyophilisée ou en poudre ; extraits de viande ; produits de charcuterie ; plats cuisinés à base de charcuterie ; salaisons ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; plats cuisinés à base de légumes ou de fruits ; conserves de viande, de poisson, de volaille et de gibier ; concentrés (bouillon) ; gelées ; confitures ; compotes ; oeuf, lait et produits laitiers ; cornichons ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ;
Jus de viande (sauces) ; sauces (condiments) ; épices ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; herbes potagères conservées (assaisonnement) ; sel ; moutarde ; vinaigre ; pâtés à la viande ; pâtés à base de produits de charcuterie ; quiches ; feuilletés ; croque-monsieur ; tartes salées et sucrées ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; galettes ; nouilles ; pâtes alimentaires ; plats cuisinés à base de pâtes alimentaires ; semoule ; plats cuisinés à base de semoule ; riz ; plats cuisinés à base de riz ; café, succédanés du café ; thé ; cacao ; chocolat ; sucre ; tapioca ; sagou ; farines ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; levure et poudre pour faire lever ; biscuits et biscuiterie ; confiserie ; glaces comestibles ; glace à rafraîchir ; miel ; sirop de mélasse ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; champignons frais ; oeufs de poisson.
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