Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TONICAFE
LES ARGILES DE HAUTE PROVENCE (SA)

Numéro de dépôt :
1550236
Date de dépôt :
04/09/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/09/1999

Présentation de la marque TONICAFE

Déposée le 4 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) LES ARGILES DE HAUTE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TONICAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES ARGILES DE HAUTE PROVENCE domicilié(e) Zone industrielle de Saint Martin, 83400 HYERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN - France.

La marque TONICAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1550236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TONICAFE est expirée depuis le 4 septembre 1999.

LES ARGILES DE HAUTE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : "SHAMPOOING D'ANTAN" , ARGIVITAL , BIOCASSIS , FLAVANOL , "SAVON D'ANTAN" , "Les Argiles de Haute Provence" , TONIQUE ENFANTS LES ARGILES DE HAUTE PROVENCE , SOLUFINE , CALDIVITAL , CARBARGYL


LES ARGILES DE HAUTE PROVENCE (SA) - Zone industrielle de Saint Martin, 83400 HYERES - France


Cabinet ROMAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09

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