Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"Les Argiles de Haute Provence"
Les Argiles de Haute Provence

Numéro de dépôt :
97658743
Date de dépôt :
09/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2007

Présentation de la marque "Les Argiles de Haute Provence"

Déposée le 9 janvier 1997 par Les Argiles de Haute Provence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "Les Argiles de Haute Provence" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-08 du 21 février 1997.

Le déposant est Les Argiles de Haute Provence, domicilié(e) ZI St Martin BP 13, 83401 Hyeres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Argiles de Haute Provence Melle Guenot Claire - France.

La marque "Les Argiles de Haute Provence" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97658743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "Les Argiles de Haute Provence" est expirée depuis le 9 janvier 2007.

Les Argiles de Haute Provence a également déposé les autres marques suivantes : "SHAMPOOING D'ANTAN" , ARGIVITAL , BIOCASSIS , FLAVANOL , "SAVON D'ANTAN" , TONIQUE ENFANTS LES ARGILES DE HAUTE PROVENCE , SOLUFINE , CALDIVITAL , CARBARGYL , PROPOLARGILE


Les Argiles de Haute Provence - ZI St Martin BP 13, 83401 Hyeres - France


Les Argiles de Haute Provence Melle Guenot Claire - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-37

Publication - Publication le 21 févr. 1997 au BOPI 1997-08

Savon, parfumerie, cosmétiques (à l'exception des huiles essentielles de lavande autres que celles bénéficiant de l'appellation d'origine " huile essentielle de lavande de Haute Provence ") : tous ces produits provenant de Provence et/ou étant fabriqués à partir de produits provenant de Provence ; lotions pour les cheveux, dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.