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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Les ARGILES de Haute Provence
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"LA TERRE PREND SOIN DE NOUS"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LA TERRE PREND SOIN DE NOUS"
Les ARGILES de Haute Provence SA

Numéro de dépôt :
96627534
Date de dépôt :
28/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2006

Présentation de la marque "LA TERRE PREND SOIN DE NOUS"

Déposée le 28 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) Les ARGILES de Haute Provence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "LA TERRE PREND SOIN DE NOUS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-27 du 5 juillet 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Les ARGILES de Haute Provence domicilié(e) BP 13 ZI St Martin, 83400 Hyeres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les ARGILES de Haute Provence Melle GUENOT Claire - France.

La marque "LA TERRE PREND SOIN DE NOUS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LA TERRE PREND SOIN DE NOUS" est expirée depuis le 28 mai 2006.

Les ARGILES de Haute Provence a également déposé les autres marques suivantes : "SHAMPOOING D'ANTAN" , ARGIVITAL , BIOCASSIS , FLAVANOL , "SAVON D'ANTAN" , "Les Argiles de Haute Provence" , TONIQUE ENFANTS LES ARGILES DE HAUTE PROVENCE , SOLUFINE , CALDIVITAL , CARBARGYL


Les ARGILES de Haute Provence SA - BP 13 ZI St Martin, 83400 Hyeres - France


Les ARGILES de Haute Provence Melle GUENOT Claire - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-03

Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27

Savon - Parfumerie - Cosmétiques - Lotions pour cheveux - Dentifrice Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.