Déposée le 4 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) LES ARGILES DE HAUTE-PROVENCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BIORAISIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES ARGILES DE HAUTE-PROVENCE domicilié(e) Z.I. de Saint Martin, 83400 HYERES (dossier no 2085596) - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 271 143 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) (dossier no 2085596) - France.
La marque BIORAISIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1423117.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES ARGILES DE HAUTE-PROVENCE (SA) - Z.I. de Saint Martin, 83400 HYERES (dossier no 2085596) - France - SIREN 310271143
CABINET ROMAN - (dossier no 2085596) - France
Renouvellement sans limitation le 28 février 1997 n°2085596 - Publication au BOPI 1997-02-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-04
Inscription le 8 février 1999 - Adjudication publique notifiée n°272046 - Publication au BOPI 1999-02-08
Complément alimentaire se présentant sous forme de gélules de marc de raisin.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BIORAISIN"