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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES ARGILES DE HAUTE PROVENCE
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BIOCASSIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIOCASSIS
LES ARGILES DE HAUTE PROVENCE (SA)

Numéro de dépôt :
1398634
Date de dépôt :
25/07/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/07/2006

Présentation de la marque BIOCASSIS

Déposée le 25 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) LES ARGILES DE HAUTE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOCASSIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES ARGILES DE HAUTE PROVENCE domicilié(e) 83400 HYERES (dossier no 2073125) - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 271 143 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) (dossier no 2073125) - France.

La marque BIOCASSIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1398634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOCASSIS est expirée depuis le 25 juillet 2006.

LES ARGILES DE HAUTE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : "SHAMPOOING D'ANTAN" , ARGIVITAL , FLAVANOL , "SAVON D'ANTAN" , "Les Argiles de Haute Provence" , TONIQUE ENFANTS LES ARGILES DE HAUTE PROVENCE , SOLUFINE , CALDIVITAL , CARBARGYL , PROPOLARGILE


LES ARGILES DE HAUTE PROVENCE (SA) - 83400 HYERES (dossier no 2073125) - France - SIREN 310271143


CABINET ROMAN - (dossier no 2073125) - France


Renouvellement sans limitation le 23 juillet 1996 n°2073125 - Publication au BOPI 1996-07-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-33

Inscription le 8 février 1999 - Adjudication publique notifiée n°272046 - Publication au BOPI 1999-02-08

Produits dietetiques se présentant sous forme de gelules à base de cassis.