BIOCASSIS
Présentation de la marque BIOCASSIS
Déposée le 25 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) LES ARGILES DE HAUTE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOCASSIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BIOCASSIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1398634.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOCASSIS est expirée depuis le 25 juillet 2006.
LES ARGILES DE HAUTE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 23 juillet 1996 n°2073125 - Publication au BOPI 1996-07-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-33
Inscription le 8 février 1999 - Adjudication publique notifiée n°272046 - Publication au BOPI 1999-02-08