Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIOARGILE
LES ARGILES DE HAUTE PROVENCE (SA)

Numéro de dépôt :
1366808
Date de dépôt :
05/08/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/08/2006

Présentation de la marque BIOARGILE

Déposée le 5 août 1986 par la Société Anonyme (SA) LES ARGILES DE HAUTE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOARGILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES ARGILES DE HAUTE PROVENCE domicilié(e) Z.I. SAINT MARTIN, 83400 HYERES (dossier no 2073507) - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 271 143 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) (dossier no 2073507) - France.

La marque BIOARGILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1366808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOARGILE est expirée depuis le 5 août 2006.

LES ARGILES DE HAUTE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : "SHAMPOOING D'ANTAN" , ARGIVITAL , BIOCASSIS , FLAVANOL , "SAVON D'ANTAN" , "Les Argiles de Haute Provence" , TONIQUE ENFANTS LES ARGILES DE HAUTE PROVENCE , SOLUFINE , CALDIVITAL , CARBARGYL


LES ARGILES DE HAUTE PROVENCE (SA) - Z.I. SAINT MARTIN, 83400 HYERES (dossier no 2073507) - France - SIREN 310271143


CABINET ROMAN - (dossier no 2073507) - France


Renouvellement sans limitation le 1 août 1996 n°2073507 - Publication au BOPI 1996-08-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04

Produits de parfumerie et de beauté, savons, cosmétiques, lotions, dentifrices, à base d'argile.