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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Les Argiles de Haute Provence
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BIO ARGILE ARGILE VERTE SURFINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO ARGILE ARGILE VERTE SURFINE
Les Argiles de Haute Provence S.A.

Numéro de dépôt :
96656715
Date de dépôt :
17/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2006

Présentation de la marque BIO ARGILE ARGILE VERTE SURFINE

Déposée le 17 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) Les Argiles de Haute Provence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO ARGILE ARGILE VERTE SURFINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-05 du 31 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Les Argiles de Haute Provence domicilié(e) ZI St Martin, BP 13, 83401 Hyeres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Argiles de Haute Provence Melle GUENOT Claire - France.

La marque BIO ARGILE ARGILE VERTE SURFINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656715.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO ARGILE ARGILE VERTE SURFINE est expirée depuis le 17 décembre 2006.

Les Argiles de Haute Provence a également déposé les autres marques suivantes : "SHAMPOOING D'ANTAN" , ARGIVITAL , BIOCASSIS , FLAVANOL , "SAVON D'ANTAN" , "Les Argiles de Haute Provence" , TONIQUE ENFANTS LES ARGILES DE HAUTE PROVENCE , SOLUFINE , CALDIVITAL , CARBARGYL


Les Argiles de Haute Provence S.A. - ZI St Martin, BP 13, 83401 Hyeres - France


Les Argiles de Haute Provence Melle GUENOT Claire - France


Inscription le 8 février 1999 - Adjudication publique notifiée n°272046 - Publication au BOPI 1999-02-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-40

Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05

Savon - parfumerie - cosmétiques - lotions pour cheveux - dentifrice Produits pharmaceutiques Vétérinaires et hygiéniques Substance diététiques à usage médical, aliments pour bébé.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.