Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONTMORILLONITE DE PROVENCE ARGILE VERTE EFFICAITE MAXIMUM AP PROVENCE ARGILE
Les ARGILES de Haute Provence (S. A.)

Numéro de dépôt :
96627135
Date de dépôt :
24/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2006

Présentation de la marque MONTMORILLONITE DE PROVENCE ARGILE VERTE EFFICAITE MAXIMUM AP PROVENCE ARGILE

Déposée le 24 mai 1996 par la société Les ARGILES de Haute Provence (S. A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONTMORILLONITE DE PROVENCE ARGILE VERTE EFFICAITE MAXIMUM AP PROVENCE ARGILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-27 du 5 juillet 1996.

Le déposant est la société Les ARGILES de Haute Provence (S. A domicilié(e) BP 13 ZI St Martin, 83400 Hyeres - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 271 143 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les ARGILES de Haute Provence Melle GUENOT Claire - France.

La marque MONTMORILLONITE DE PROVENCE ARGILE VERTE EFFICAITE MAXIMUM AP PROVENCE ARGILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627135.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTMORILLONITE DE PROVENCE ARGILE VERTE EFFICAITE MAXIMUM AP PROVENCE ARGILE est expirée depuis le 24 mai 2006.


Les ARGILES de Haute Provence (S. A.) - BP 13 ZI St Martin, 83400 Hyeres - France - SIREN 310271143


Les ARGILES de Haute Provence Melle GUENOT Claire - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-49

Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27

Savon-Parfumerie-Cosmétiques-Lotions pour cheveux- Dentifrice Produits pharmaceutiques vétérinaires et hygiéniques substance diététiques à usage médical, aliments pour bébé

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.