Les Architectures de l'Artois - A-A. Constructeur de Maisons Individuelles

LES ARCHITECTURES DE L'ARTOIS (Société à responsabilité limitée)

Présentation de la marque Les Architectures de l'Artois - A-A. Constructeur de Maisons Individuelles

Déposée le 30 novembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES ARCHITECTURES DE L'ARTOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Les Architectures de l'Artois - A-A. Constructeur de Maisons Individuelles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-02 du 14 janvier 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES ARCHITECTURES DE L'ARTOIS domicilié(e) 320 Rue Nationale, 62290 NOEUX LES MINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 073 933 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LES ARCHITECTURES DE L'ARTOIS - France.

La marque Les Architectures de l'Artois - A-A. Constructeur de Maisons Individuelles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99827050.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Architectures de l'Artois - A-A. Constructeur de Maisons Individuelles est expirée depuis le 30 novembre 2009.