Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAD ASSIS DEBOUT
LES APPLICATIONS INDUSTRIELLES DU TUBE

Numéro de dépôt :
1132638
Date de dépôt :
11/04/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Lyon

Présentation de la marque BAD ASSIS DEBOUT

Déposée le 11 avril 1980 par LES APPLICATIONS INDUSTRIELLES DU TUBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Lyon), la marque française « BAD ASSIS DEBOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES APPLICATIONS INDUSTRIELLES DU TUBE domicilié(e) (Société Anonyme) 4-6, rue Charles Perrault 69100 VILLEURBANNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque BAD ASSIS DEBOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1132638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque BAD ASSIS DEBOUT est expirée depuis le 11 avril 1990.

LES APPLICATIONS INDUSTRIELLES DU TUBE a également déposé les autres marques suivantes : BAO , BAO


LES APPLICATIONS INDUSTRIELLES DU TUBE - (Société Anonyme) 4-6, rue Charles Perrault 69100 VILLEURBANNE. - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-046

Des sièges à hauteur réglable.