CLAVE PARIS
Présentation de la marque CLAVE PARIS
Déposée le 21 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) LES APPAREILS DE PRECISION KINOPTIK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLAVE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CLAVE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1734049.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 34 ans, la marque CLAVE PARIS est expirée depuis le 21 mars 2000.
LES APPAREILS DE PRECISION KINOPTIK a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-12
Inscription le 23 février 2001 - Décision du directeur général statuant négativement sur un recours n°315872 - Publication au BOPI 2001-02-23
Inscription le 13 février 2001 - Demande de relevé de déchéance n°315468 - Publication au BOPI 2001-02-13