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Marques déposées par Les Apiculteurs du Grand Est
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C'est Nous!
Marque enregistrée - Marque en vigueur

C'est Nous!
Les Apiculteurs du Grand Est

Numéro de dépôt :
4615475
Date de dépôt :
18/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/01/2030
C\'est Nous! de Les Apiculteurs du Grand Est

Présentation de la marque C'est Nous!

Déposée par voie électronique le 18 janvier 2020 par Les Apiculteurs du Grand Est auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C'est Nous! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-06 du 7 février 2020.

Le déposant est Les Apiculteurs du Grand Est domicilié(e) 9 Rue de la Vologne - 54520 - LAXOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Apiculteurs du Grand Est, Monsieur Etienne Laval domicilié(e) 20 Rue de Dompierre - 88320 - Martigny les bains - France.

La marque C'est Nous! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4615475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'est Nous! arrivera à expiration en date du 18 janvier 2030.


Les Apiculteurs du Grand Est - 9 Rue de la Vologne - 54520 - LAXOU - France


Les Apiculteurs du Grand Est, Monsieur Etienne Laval - 20 Rue de Dompierre - 88320 - Martigny les bains - France


Publication - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Miel.