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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES APICULTEURS ASSOCIES
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NECTARS DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NECTARS DE FRANCE
LES APICULTEURS ASSOCIES, SAS

Numéro de dépôt :
3818040
Date de dépôt :
28/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/03/2021
NECTARS DE FRANCE de LES APICULTEURS ASSOCIES

Présentation de la marque NECTARS DE FRANCE

Déposée par voie électronique le 28 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES APICULTEURS ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NECTARS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES APICULTEURS ASSOCIES domicilié(e) 3 ALLEE JOSEPH CUGNOT - 45240 - LA FERTE SAINT AUBIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 731 868 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES APICULTEURS ASSOCIES domicilié(e) 3 ALLEE JOSEPH CUGNOT - 45240 - LA FERTE SAINT AUBIN - France.

La marque NECTARS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NECTARS DE FRANCE est expirée depuis le 28 mars 2021.

LES APICULTEURS ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes : Terre de miels , FAMILLE VACHER www.famillevacher.com PME+Pour un monde +ENGAGE , Famille Vacher , Le Goûter des Abeilles , L'ABEILLE PATISSIERE , Côté Miel , LES APICULTEURS ASSOCIES , Savourez la vitalité ! , Côté Miel Bio , COTE MIEL


LES APICULTEURS ASSOCIES, SAS - 3 ALLEE JOSEPH CUGNOT - 45240 - LA FERTE SAINT AUBIN - France - SIREN 399731868


LES APICULTEURS ASSOCIES - 3 ALLEE JOSEPH CUGNOT - 45240 - LA FERTE SAINT AUBIN - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries.