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Marques déposées par LES APICULTEURS ASSOCIES
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LES BUTINEUSES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES BUTINEUSES
LES APICULTEURS ASSOCIES

Numéro de dépôt :
4507077
Date de dépôt :
11/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2028
LES BUTINEUSES de LES APICULTEURS ASSOCIES

Présentation de la marque LES BUTINEUSES

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2018 par LES APICULTEURS ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES BUTINEUSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-01 du 4 janvier 2019.

Le déposant est LES APICULTEURS ASSOCIES domicilié(e) 3 Allée Joseph Cugnot - 45240 - La Ferté Saint Aubin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES APICULTEURS ASSOCIES, Monsieur Florent VACHER domicilié(e) 3 Allée Joseph Cugnot - 45240 - La Ferté Saint Aubin - France.

La marque LES BUTINEUSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4507077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BUTINEUSES arrivera à expiration en date du 11 décembre 2028.

LES APICULTEURS ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes : NECTARS DE FRANCE , Terre de miels , FAMILLE VACHER www.famillevacher.com PME+Pour un monde +ENGAGE , Famille Vacher , Le Goûter des Abeilles , L'ABEILLE PATISSIERE , Côté Miel , LES APICULTEURS ASSOCIES , Savourez la vitalité ! , Côté Miel Bio


LES APICULTEURS ASSOCIES - 3 Allée Joseph Cugnot - 45240 - La Ferté Saint Aubin - France


LES APICULTEURS ASSOCIES, Monsieur Florent VACHER - 3 Allée Joseph Cugnot - 45240 - La Ferté Saint Aubin - France


Publication - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.