Marque renouvelée - Marque en vigueur

Le Québécois
LES APICULTEURS ASSOCIES, SAS

Numéro de dépôt :
3614598
Date de dépôt :
28/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2028
Le Québécois de LES APICULTEURS ASSOCIES

Présentation de la marque Le Québécois

Déposée le 28 novembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES APICULTEURS ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Québécois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-02 du 9 janvier 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES APICULTEURS ASSOCIES domicilié(e) 3 Allée JOSEPH CUGNOT - 45240 - LA FERTE ST AUBIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 731 868 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS LES APICULTEURS ASSOCIES, M. VACHER Florent domicilié(e) 3 Allée JOSEPH CUGNOT - 45240 - LA FERTE ST AUBIN - France.

La marque Le Québécois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3614598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le Québécois arrivera à expiration en date du 28 novembre 2028.

LES APICULTEURS ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes : NECTARS DE FRANCE , Terre de miels , FAMILLE VACHER www.famillevacher.com PME+Pour un monde +ENGAGE , Famille Vacher , Le Goûter des Abeilles , L'ABEILLE PATISSIERE , Côté Miel , LES APICULTEURS ASSOCIES , Savourez la vitalité ! , Côté Miel Bio


LES APICULTEURS ASSOCIES, SAS - 3 Allée JOSEPH CUGNOT - 45240 - LA FERTE ST AUBIN - France - SIREN 399731868


SAS LES APICULTEURS ASSOCIES, M. VACHER Florent - 3 Allée JOSEPH CUGNOT - 45240 - LA FERTE ST AUBIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-19

Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2018 n°2699065 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2018-11-26

Miel, sirop de mélasse.