Le Québécois
Présentation de la marque Le Québécois
Déposée le 28 novembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES APICULTEURS ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Québécois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-02 du 9 janvier 2009.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Le Québécois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3614598.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le Québécois arrivera à expiration en date du 28 novembre 2028.
LES APICULTEURS ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-19
Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2018 n°2699065 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2018-11-26