Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA COLLECTION
LES APICULTEURS ASSOCIES, SAS

Numéro de dépôt :
4121897
Date de dépôt :
30/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/09/2024
LA COLLECTION de LES APICULTEURS ASSOCIES

Présentation de la marque LA COLLECTION

Déposée par voie électronique le 30 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES APICULTEURS ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES APICULTEURS ASSOCIES domicilié(e) 3 ALLEE JOSEPH CUGNOT - 45240 - LA FERTE SAINT AUBIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 731 868 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES APICULTEURS ASSOCIES, M. OLIVIER BLOT domicilié(e) 3 ALLEE JOSEPH CUGNOT - 45240 - LA FERTE SAINT AUBIN - France.

La marque LA COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4121897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COLLECTION arrivera à expiration en date du 30 septembre 2024.

LES APICULTEURS ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes : NECTARS DE FRANCE , Terre de miels , FAMILLE VACHER www.famillevacher.com PME+Pour un monde +ENGAGE , Famille Vacher , Le Goûter des Abeilles , L'ABEILLE PATISSIERE , Côté Miel , LES APICULTEURS ASSOCIES , Savourez la vitalité ! , Côté Miel Bio


LES APICULTEURS ASSOCIES, SAS - 3 ALLEE JOSEPH CUGNOT - 45240 - LA FERTE SAINT AUBIN - France - SIREN 399731868


LES APICULTEURS ASSOCIES, M. OLIVIER BLOT - 3 ALLEE JOSEPH CUGNOT - 45240 - LA FERTE SAINT AUBIN - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement sans modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Miel, sirop de mélasse ; biscuits ; gâteaux ; sucreries.