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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES APICULTEURS ASSOCIES
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L'ABEILLE PATISSIERE
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ABEILLE PATISSIERE
LES APICULTEURS ASSOCIES SAS

Numéro de dépôt :
3493195
Date de dépôt :
04/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2017
L\'ABEILLE PATISSIERE de LES APICULTEURS ASSOCIES

Présentation de la marque L'ABEILLE PATISSIERE

Déposée le 4 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES APICULTEURS ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ABEILLE PATISSIERE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES APICULTEURS ASSOCIES domicilié(e) 3 ALLEE JOSEPH CUGNOT,45240 LA FERTE SAINT AUBIN - 45240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 731 868 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES APICULTEURS ASSOCIES domicilié(e) 3 ALLEE JOSEPH CUGNOT,45240 LA FERTE SAINT AUBIN - 45240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ABEILLE PATISSIERE est expirée depuis le 4 avril 2017.

LES APICULTEURS ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes : NECTARS DE FRANCE , Terre de miels , FAMILLE VACHER www.famillevacher.com PME+Pour un monde +ENGAGE , Famille Vacher , Le Goûter des Abeilles , Côté Miel , LES APICULTEURS ASSOCIES , Savourez la vitalité ! , Côté Miel Bio , COTE MIEL


LES APICULTEURS ASSOCIES SAS - 3 ALLEE JOSEPH CUGNOT,45240 LA FERTE SAINT AUBIN - 45240 - France - SIREN 399731868


LES APICULTEURS ASSOCIES - 3 ALLEE JOSEPH CUGNOT,45240 LA FERTE SAINT AUBIN - 45240 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-36

Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux.