FAMILLE VACHER www.famillevacher.com PME+Pour un monde +ENGAGE
Marque enregistrée - Marque en vigueur
FAMILLE VACHER www.famillevacher.com PME+Pour un monde +ENGAGE
LES APICULTEURS ASSOCIES
Numéro de dépôt :
4530373
Date de dépôt :
04/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/03/2029
Présentation de la marque FAMILLE VACHER www.famillevacher.com PME+Pour un monde +ENGAGE
Déposée par voie électronique le 4 mars 2019 par LES APICULTEURS ASSOCIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FAMILLE VACHER www.famillevacher.com PME+Pour un monde +ENGAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-13 du 29 mars 2019.
Le déposant est LES APICULTEURS ASSOCIES domicilié(e) 3 Allée Joseph Cugnot - 45240 - La Ferté Saint Aubin - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES APICULTEURS ASSOCIES, Monsieur Florent VACHER domicilié(e) 3 Allée Joseph Cugnot - 45240 - La Ferté St Aubin - France.
La marque FAMILLE VACHER www.famillevacher.com PME+Pour un monde +ENGAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4530373.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAMILLE VACHER www.famillevacher.com PME+Pour un monde +ENGAGE arrivera à expiration en date du 4 mars 2029.
LES APICULTEURS ASSOCIES - 3 Allée Joseph Cugnot - 45240 - La Ferté Saint Aubin - France
LES APICULTEURS ASSOCIES, Monsieur Florent VACHER - 3 Allée Joseph Cugnot - 45240 - La Ferté St Aubin - France
Publication - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13
Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France » ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ».
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