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Marques déposées par LES APICULTEURS ASSOCIES
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FAMILLE VACHER LA PASSION DU MIEL DEPUIS 1930
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FAMILLE VACHER LA PASSION DU MIEL DEPUIS 1930
LES APICULTEURS ASSOCIES

Numéro de dépôt :
4483329
Date de dépôt :
17/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/09/2028
FAMILLE VACHER LA PASSION DU MIEL DEPUIS 1930 de LES APICULTEURS ASSOCIES

Présentation de la marque FAMILLE VACHER LA PASSION DU MIEL DEPUIS 1930

Déposée par voie électronique le 17 septembre 2018 par LES APICULTEURS ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FAMILLE VACHER LA PASSION DU MIEL DEPUIS 1930 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-41 du 12 octobre 2018.

Le déposant est LES APICULTEURS ASSOCIES domicilié(e) 3 Allée Joseph Cugnot - 45240 - La Ferté St Aubin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES APICULTEURS ASSOCIES, Monsieur Franck SEGUIER domicilié(e) 3 Allée Joseph Cugnot - 45240 - La Ferté St Aubin - France.

La marque FAMILLE VACHER LA PASSION DU MIEL DEPUIS 1930 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4483329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAMILLE VACHER LA PASSION DU MIEL DEPUIS 1930 arrivera à expiration en date du 17 septembre 2028.

LES APICULTEURS ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes : NECTARS DE FRANCE , Terre de miels , FAMILLE VACHER www.famillevacher.com PME+Pour un monde +ENGAGE , Famille Vacher , Le Goûter des Abeilles , L'ABEILLE PATISSIERE , Côté Miel , LES APICULTEURS ASSOCIES , Savourez la vitalité ! , Côté Miel Bio


LES APICULTEURS ASSOCIES - 3 Allée Joseph Cugnot - 45240 - La Ferté St Aubin - France


LES APICULTEURS ASSOCIES, Monsieur Franck SEGUIER - 3 Allée Joseph Cugnot - 45240 - La Ferté St Aubin - France


Publication - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.