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Marques déposées par LES APICULTEURS ASSOCIES
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Côté Miel Bio
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Côté Miel Bio
LES APICULTEURS ASSOCIES

Numéro de dépôt :
4442651
Date de dépôt :
03/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/04/2028
Côté Miel Bio de LES APICULTEURS ASSOCIES

Présentation de la marque Côté Miel Bio

Déposée par voie électronique le 3 avril 2018 par LES APICULTEURS ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Côté Miel Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-17 du 27 avril 2018.

Le déposant est LES APICULTEURS ASSOCIES domicilié(e) 3 allée Joseph Cugnot - 45240 - La Ferté Saint Aubin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES APICULTEURS ASSOCIES, Monsieur Franck SEGUIER domicilié(e) 3 allée Joseph Cugnot - 45240 - La Ferté Saint Aubin - France.

La marque Côté Miel Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4442651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Côté Miel Bio arrivera à expiration en date du 3 avril 2028.

LES APICULTEURS ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes : NECTARS DE FRANCE , Terre de miels , FAMILLE VACHER www.famillevacher.com PME+Pour un monde +ENGAGE , Famille Vacher , Le Goûter des Abeilles , L'ABEILLE PATISSIERE , Côté Miel , LES APICULTEURS ASSOCIES , Savourez la vitalité ! , COTE MIEL


LES APICULTEURS ASSOCIES - 3 allée Joseph Cugnot - 45240 - La Ferté Saint Aubin - France


LES APICULTEURS ASSOCIES, Monsieur Franck SEGUIER - 3 allée Joseph Cugnot - 45240 - La Ferté Saint Aubin - France


Publication - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine : Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé : Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages : Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.