Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIARRITZ ANNEES FOLLES - LEHENGO BIARRITZE FAMATUA - "Les Années Folles de Biarritz"
LES ANNEES FOLLES DE BIARRITZ

Numéro de dépôt :
4122945
Date de dépôt :
03/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/10/2024
BIARRITZ ANNEES FOLLES - LEHENGO BIARRITZE FAMATUA - \

Présentation de la marque BIARRITZ ANNEES FOLLES - LEHENGO BIARRITZE FAMATUA - "Les Années Folles de Biarritz"

Déposée par voie électronique le 3 octobre 2014 par LES ANNEES FOLLES DE BIARRITZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIARRITZ ANNEES FOLLES - LEHENGO BIARRITZE FAMATUA - "Les Années Folles de Biarritz" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est LES ANNEES FOLLES DE BIARRITZ domicilié(e) 22 Rue DARRITCHON - 64200 - BIARRITZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES ANNEES FOLLES DE BIARRITZ, Dominique PICHOIR domicilié(e) 22 Rue DARRITCHON - 64200 - BIARRITZ - France.

La marque BIARRITZ ANNEES FOLLES - LEHENGO BIARRITZE FAMATUA - "Les Années Folles de Biarritz" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4122945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIARRITZ ANNEES FOLLES - LEHENGO BIARRITZE FAMATUA - "Les Années Folles de Biarritz" est expirée depuis le 3 octobre 2024.


LES ANNEES FOLLES DE BIARRITZ - 22 Rue DARRITCHON - 64200 - BIARRITZ - France


LES ANNEES FOLLES DE BIARRITZ, Dominique PICHOIR - 22 Rue DARRITCHON - 64200 - BIARRITZ - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement avec modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Inscription le 11 juillet 2018 - Rejet partiel n°728050 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-07-11

Creer, produire, assurer la diffusion ou la distribution, a titre gratuit comme a titre onereux, de tous supports d'enregistrement magnetiques, acoustiques, optiques ou numeriques, disques compacts, DVD, comportant les logos deposes, en noir et blanc comme en couleur, ou un ou plusieurs elements de la marque deposee : "Biarritz Annees Folles", "Lehengo Biarritze Famatua", "Les Annees Folles de Biarritz" ;

Creer, produire, assurer la diffusion ou la distribution, a titre gratuit comme a titre onereux, de tout article d'habillement, vetement de dessus ou de dessous, comportant les logos deposes, en noir et blanc comme en couleur, ou un ou plusieurs elements de la marque deposee: "Biarritz Annees Folles", "Lehengo Biarritze Famatua", "les Annees Folles de Biarritz" ;

Gerer, Administrer, Organiser toutes les questions relatives a la creation, la realisation, la mise en oeuvre, la promotion et le developpement sur la ville de Biarritz, du spectacle vivant " Les Annees Folles de Biarritz - Lehengo Biarritze Famatua", ainsi que toutes les activites de divertissement, formation, information, telles que l'organisation d'expositions, conferences, rencontres, fetes et spectacles, qu'elles soient a caractere sportif, culturel, historique, social ou educatif, se rapportant directement ou indirectement au theme des Annees Folles. Assurer et diffuser toute l'information necessaire a ces activites et manifestations.