Accueil marques.expert
/
Marques déposées par LES AMIS DU VINTODO
/
DOMAINE FONCLARE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE FONCLARE
LES AMIS DU VIN (SCEA)

Numéro de dépôt :
3135579
Date de dépôt :
03/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2011
DOMAINE FONCLARE de LES AMIS DU VIN

Présentation de la marque DOMAINE FONCLARE

Déposée le 3 décembre 2001 par LES AMIS DU VINTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE FONCLARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-02 du 11 janvier 2002.

Le déposant est LES AMIS DU VINTODO domicilié(e) 107 AVENUE du VALLESPIR, 66740 LAROQUE DES ALBERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA LES AMIS DU VIN - France.

La marque DOMAINE FONCLARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3135579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE FONCLARE est expirée depuis le 3 décembre 2011.

LES AMIS DU VIN a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE L'OLLIBEDES


LES AMIS DU VIN (SCEA) - 107 AVENUE du VALLESPIR, 66740 LAROQUE DES ALBERES - France


SCEA LES AMIS DU VIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-19

Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) vins d'appellation d'origine. Vins de pays, eaux de vie d'appellation d'origine