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Marques déposées par l'association loi 1901 Les Amis du théâtre des Déchargeurs
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Adoptez un fauteuil
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Adoptez un fauteuil
Les Amis du théâtre des Déchargeurs, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4083696
Date de dépôt :
11/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/04/2024
Adoptez un fauteuil de Les Amis du théâtre des Déchargeurs

Présentation de la marque Adoptez un fauteuil

Déposée le 11 avril 2014 par l'association loi 1901 Les Amis du théâtre des Déchargeurs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Adoptez un fauteuil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 Les Amis du théâtre des Déchargeurs domicilié(e) Les Déchargeurs (théâtre), 3 rue des Déchargeurs, RDC Cour gauche - 75001 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Amis du théâtre des Déchargeurs, M. VIGNAUX François domicilié(e) Les déchargeurs (théâtre), 3 rue des Déchargeurs, RDC Cour gauche - 75001 - PARIS - France.

La marque Adoptez un fauteuil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4083696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Adoptez un fauteuil est expirée depuis le 11 avril 2024.


Les Amis du théâtre des Déchargeurs, association loi 1901 - Les Déchargeurs (théâtre), 3 rue des Déchargeurs, RDC Cour gauche - 75001 - PARIS - France


Les Amis du théâtre des Déchargeurs, M. VIGNAUX François - Les déchargeurs (théâtre), 3 rue des Déchargeurs, RDC Cour gauche - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.