Marque enregistrée - Marque en vigueur

ESCALE A ILUR
LES AMIS DU SINAGOT, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4304995
Date de dépôt :
06/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/10/2026
ESCALE A ILUR de LES AMIS DU SINAGOT

Présentation de la marque ESCALE A ILUR

Déposée le 6 octobre 2016 par l'association loi 1901 LES AMIS DU SINAGOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ESCALE A ILUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 LES AMIS DU SINAGOT domicilié(e) 9 avenue Jean-Marie Bécel - 56000 - VANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 411 893 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES AMIS DU SINAGOT, Mme LE PORTOIS JOELLE domicilié(e) 9 avenue Jean-Marie Bécel - 56000 - VANNES - France.

La marque ESCALE A ILUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4304995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESCALE A ILUR arrivera à expiration en date du 6 octobre 2026.

LES AMIS DU SINAGOT a également déposé les autres marques suivantes : LES AMIS DU SINAGOT GOLFE DU MORBIHAN


LES AMIS DU SINAGOT, association loi 1901 - 9 avenue Jean-Marie Bécel - 56000 - VANNES - France - SIREN 389411893


LES AMIS DU SINAGOT, Mme LE PORTOIS JOELLE - 9 avenue Jean-Marie Bécel - 56000 - VANNES - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Papier ; brochures ; calendriers ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Verres (récipients).