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Marques déposées par l'association loi 1901 Les Amis du Quatuor Debussy
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QUATUOR DEBUSSY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUATUOR DEBUSSY
Les Amis du Quatuor Debussy, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4114709
Date de dépôt :
01/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/09/2024
QUATUOR DEBUSSY de Les Amis du Quatuor Debussy

Présentation de la marque QUATUOR DEBUSSY

Déposée par voie électronique le 1 septembre 2014 par l'association loi 1901 Les Amis du Quatuor Debussy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUATUOR DEBUSSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 Les Amis du Quatuor Debussy domicilié(e) 2D rue Louis Thévenet, BP 4357 - 69242 - Lyon Cedex 04 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 336 003 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Amis du Quatuor Debussy, Mme. Marine Berthet domicilié(e) 2D rue Louis Thévenet, BP 4357 - 69242 - Lyon Cedex 04 - France.

La marque QUATUOR DEBUSSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4114709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUATUOR DEBUSSY est expirée depuis le 1 septembre 2024.


Les Amis du Quatuor Debussy, Association loi 1901 - 2D rue Louis Thévenet, BP 4357 - 69242 - Lyon Cedex 04 - France - SIREN 393336003


Les Amis du Quatuor Debussy, Mme. Marine Berthet - 2D rue Louis Thévenet, BP 4357 - 69242 - Lyon Cedex 04 - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Enregistrement sans modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques et disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrements numériques interprétés par la formation musicale "QUATUOR DEBUSSY" ;

Instruments de musique ;

Production de spectacles, concerts et films interprétés par la formation musicale "QUATUOR DEBUSSY" ; Organisation de colloques, de congrès, d'expositions à buts culturels incluant la formation musicale "QUATUOR DEBUSSY".