Déposée le 9 décembre 1993 par l'association loi 1901 LES AMIS DU QUATOUR DEBOSSY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « QUATUOR DEBUSSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-04 du 28 janvier 1994.
Le déposant est l'association loi 1901 LES AMIS DU QUATOUR DEBOSSY domicilié(e) BP 4357,69242 LYON Cedex 04 (dossier no 2249955) - 69242 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 336 003 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES AMIS DU QUATUOR DEBUSSY domicilié(e) BP 4357,69242 LYON Cedex 04 (dossier no 2249955) - 69242 - France.
La marque QUATUOR DEBUSSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496626.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUATUOR DEBUSSY est expirée depuis le 25 septembre 2013.
LES AMIS DU QUATOUR DEBOSSY ASSOCIATION LOI 1901 - BP 4357,69242 LYON Cedex 04 (dossier no 2249955) - 69242 - France - SIREN 393336003
LES AMIS DU QUATUOR DEBUSSY - BP 4357,69242 LYON Cedex 04 (dossier no 2249955) - 69242 - France
Inscription le 14 janvier 2002 - Changement d'adresse n°338607 - Publication au BOPI 2002-01-14
Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2003 n°2249955 - Publication au BOPI 2003-09-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-45
Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04
Inscription le 2 avril 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°645864 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-04-02
- Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques interprétés par la formation musicale "QUATOR DEBUSSY" - Instruments de musique - Productions de spectacles, concerts et films interprétés par la formation musicale "QUATOR DEBUSSY". Organisation de colloques, de congrès, d'expositions à buts culturels incluant la formation musicale "QUATUOR DEBUSSY"
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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