Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

RANCELINE
Association "Les amis du patrimoine"

Numéro de dépôt :
97684783
Date de dépôt :
24/06/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque RANCELINE

Déposée le 24 juin 1997 par l'association loi 1901 "Les amis du patrimoine" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RANCELINE »

Le déposant est l'association loi 1901 "Les amis du patrimoine" domicilié(e) Mairie de Pleudihen/Rance 22690 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION "LES AMIS DU PATRIMOINE" - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Association "Les amis du patrimoine" - Mairie de Pleudihen/Rance 22690 - France


ASSOCIATION "LES AMIS DU PATRIMOINE" - France


Inscription le 20 août 1998 - Rejet total n°260518 - Publication le 8 août 1997 au BOPI 1998-08-20

Savons, parfumerie cosmétiques, lotions, dentifrices. Bière, eaux minérales gazeuses, Boissons - jus de fruits sirops et autres. Boissons alcooliques Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du cafés, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauce, épice, glace à rafraîchir

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.