LE CHAPITRE PRINCEPS : LES ANCIENS DEVOIRS & SAINT JEAN CHRYSOSTOME REUNIS

LES AMIS DU FRANCAIS, ASSOCIATION, C322

Présentation de la marque LE CHAPITRE PRINCEPS : LES ANCIENS DEVOIRS & SAINT JEAN CHRYSOSTOME REUNIS

Déposée par voie électronique le 22 avril 2014 par LES AMIS DU FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CHAPITRE PRINCEPS : LES ANCIENS DEVOIRS & SAINT JEAN CHRYSOSTOME REUNIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-20 du 16 mai 2014.

Le déposant est LES AMIS DU FRANCAIS, ASSOCIATION, C322 domicilié(e) 18 RUE GASTON MONMOUSSEAU - 94200 - IVRU SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES AMIS DU FRANCAIS, M. ALI MOUSSA, C322 domicilié(e) 18 RUE GASTON MONMOUSSEAU - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.

La marque LE CHAPITRE PRINCEPS : LES ANCIENS DEVOIRS & SAINT JEAN CHRYSOSTOME REUNIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4085990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHAPITRE PRINCEPS : LES ANCIENS DEVOIRS & SAINT JEAN CHRYSOSTOME REUNIS est expirée depuis le 22 avril 2024.