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Marques déposées par l'association loi 1901 LES AMIS DES TERRES D'AQUITAINE
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TERRE DE MERS MÉDOC, BASSIN D'ARCACHON, LANDES DU PATRIMOINE À L'ENVIRONNEMENT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TERRE DE MERS MÉDOC, BASSIN D'ARCACHON, LANDES DU PATRIMOINE À L'ENVIRONNEMENT
Association LES AMIS DES TERRES D'AQUITAINE

Numéro de dépôt :
3509285
Date de dépôt :
26/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
TERRE DE MERS MÉDOC, BASSIN D\'ARCACHON, LANDES DU PATRIMOINE À L\'ENVIRONNEMENT de LES AMIS DES TERRES D\'AQUITAINE

Présentation de la marque TERRE DE MERS MÉDOC, BASSIN D'ARCACHON, LANDES DU PATRIMOINE À L'ENVIRONNEMENT

Déposée le 26 juin 2007 par l'association loi 1901 LES AMIS DES TERRES D'AQUITAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « TERRE DE MERS MÉDOC, BASSIN D'ARCACHON, LANDES DU PATRIMOINE À L'ENVIRONNEMENT »

Le déposant est l'association loi 1901 LES AMIS DES TERRES D'AQUITAINE domicilié(e) Siège social : C/O LACANAU DIFFUSION PRESSE, ZA DE LA MEULE,33680 LACANAU - 33680 - France et immatriculée sous le numéro RCS 495 090 193 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Les AMIS DES TERRES D'AQUITAINE VALÉRIE GINES Présidente domicilié(e) C/O LACANAU DIFFUSION PRESSE, ZA DE LA MEULE,33680 LACANAU - 33680 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41


Association LES AMIS DES TERRES D'AQUITAINE - Siège social : C/O LACANAU DIFFUSION PRESSE, ZA DE LA MEULE,33680 LACANAU - 33680 - France - SIREN 495090193


Association Les AMIS DES TERRES D'AQUITAINE VALÉRIE GINES Présidente - C/O LACANAU DIFFUSION PRESSE, ZA DE LA MEULE,33680 LACANAU - 33680 - France


Inscription le 30 septembre 2008 - Rejet total n°481646 - Publication au BOPI 2008-09-30

Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; clichés. Papier ; carton ; boites en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; tableaux ; aquarelles ; sacs et sachets en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire. Service d'abonnement à des journaux. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores location de décors de spectacles. Service de photographies. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres ou de périodiques en ligne. Micro-édition.