Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOXIC NIOUZ
Les amis de TOXIC NIOUZ, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4330224
Date de dépôt :
17/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/01/2027
TOXIC NIOUZ de Les amis de TOXIC NIOUZ

Présentation de la marque TOXIC NIOUZ

Déposée par voie électronique le 17 janvier 2017 par l'association loi 1901 Les amis de TOXIC NIOUZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOXIC NIOUZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-06 du 10 février 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 Les amis de TOXIC NIOUZ domicilié(e) 8 Rue des ajoncs - 56730 - Saint-Gildas-de-Ruys - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les amis de TOXIC NIOUZ, M. Jean-Paul Berthereau domicilié(e) 21 RUE Kerdréanton - 29120 - COMBRIT - France.

La marque TOXIC NIOUZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4330224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOXIC NIOUZ arrivera à expiration en date du 17 janvier 2027.


Les amis de TOXIC NIOUZ, Association loi 1901 - 8 Rue des ajoncs - 56730 - Saint-Gildas-de-Ruys - France


Les amis de TOXIC NIOUZ, M. Jean-Paul Berthereau - 21 RUE Kerdréanton - 29120 - COMBRIT - France


Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Vêtements ; chapellerie ; chemises ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne .