Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D'STOCK
LES AMIS DE TOM, SARL

Numéro de dépôt :
4104825
Date de dépôt :
02/07/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/07/2024
D\'STOCK de LES AMIS DE TOM

Présentation de la marque D'STOCK

Déposée le 2 juillet 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES AMIS DE TOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « D'STOCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES AMIS DE TOM domicilié(e) Espace Teste, ZI Sud, Rue Jean Jacques Menuret - 26200 - MONTELIMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 446 056 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bard, M. Bard Emmanuel domicilié(e) 12 Faubourg Saint Jacques - 26000 - VALENCE - France.

La marque D'STOCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4104825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D'STOCK est expirée depuis le 2 juillet 2024.


LES AMIS DE TOM, SARL - Espace Teste, ZI Sud, Rue Jean Jacques Menuret - 26200 - MONTELIMAR - France - SIREN 511446056


Cabinet Bard, M. Bard Emmanuel - 12 Faubourg Saint Jacques - 26000 - VALENCE - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Inscription le 6 novembre 2014 - Retrait partiel n°635145 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-06

Enregistrement avec modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Fourniture d'accès à des bases de données à l'exception de bases de données proposant des images, des photographies, des films, et/ou des vidéos.