Les amis de Saint Nom La Bretêche Association d'histoire locale du Pays de Gallie
Présentation de la marque Les amis de Saint Nom La Bretêche Association d'histoire locale du Pays de Gallie
Déposée le 19 décembre 2002 par l'association loi 1901 Les Amis de ST Nom-la-Bretêche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Les amis de Saint Nom La Bretêche Association d'histoire locale du Pays de Gallie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-05 du 31 janvier 2003.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Les amis de Saint Nom La Bretêche Association d'histoire locale du Pays de Gallie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201189.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les amis de Saint Nom La Bretêche Association d'histoire locale du Pays de Gallie est expirée depuis le 19 décembre 2012.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-22
Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05