Marque expirée - Marque en non vigueur
Châteaux médiévaux en Cévennes Hautes vallées des Gardons
Numéro de dépôt :
3642657
Date de dépôt :
07/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2019
Présentation de la marque Châteaux médiévaux en Cévennes Hautes vallées des Gardons
Déposée le 7 avril 2009 par l'association loi 1901 Les Amis de St Flour du Pompidou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Châteaux médiévaux en Cévennes Hautes vallées des Gardons »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Châteaux médiévaux en Cévennes Hautes vallées des Gardons est expirée depuis le 7 avril 2019.
Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20
Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41