Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIVERS-CITE
LES AMIS DE SOEUR EMMANUELLE

Numéro de dépôt :
3084080
Date de dépôt :
20/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2011

Présentation de la marque DIVERS-CITE

Déposée le 20 février 2001 par LES AMIS DE SOEUR EMMANUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIVERS-CITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-13 du 30 mars 2001.

Le déposant est LES AMIS DE SOEUR EMMANUELLE, domicilié(e) ASSOCIATION LOI 1901, RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE, 26 Bd. DE STRASBOURG, 75010 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CATHERINE ALVAREZ - France.

La marque DIVERS-CITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3084080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVERS-CITE est expirée depuis le 20 février 2011.


LES AMIS DE SOEUR EMMANUELLE - ASSOCIATION LOI 1901, RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE, 26 Bd. DE STRASBOURG, 75010 PARIS - France


CATHERINE ALVAREZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-30

Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13

- Recherches en sociologie - Organisation et conduite de colloques, séminaires, conférences - Education - Enseignement - Formation pratique (démonstration) - Organisation et conduite d'ateliers de formation - Editions de livres revues - Production de films - Conseil sans rapport avec la conduite des affaires (analyse des besoins sociaux) - Etude de projets techniques - Travaux d'étude et de recherche - Conseils et information en matière de santé, scolarité, loisirs, justice - Mise en place de site sur Internet. - Produits de l'imprimerie : imprimés, journaux périodiques, livres, photographies.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.