LES AMIS DE NOTRE DAME DE PICHELOUP Association régie par la loi 1-07-1901
Numéro de dépôt :
3509304
Date de dépôt :
26/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
26/06/2017
Présentation de la marque LES AMIS DE NOTRE DAME DE PICHELOUP
Déposée le 26 juin 2007 par l'association loi 1901 LES AMIS DE NOTRE DAME DE PICHELOUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « LES AMIS DE NOTRE DAME DE PICHELOUP »
Le déposant est l'association loi 1901 LES AMIS DE NOTRE DAME DE PICHELOUP domicilié(e) MAIRIE,31360 ARNAUD GUILHEM - 31360 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEPHANE PIEDAGNEL domicilié(e) 8 PORT SAINT SAUVEUR,31000 TOULOUSE - 31000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES AMIS DE NOTRE DAME DE PICHELOUP est expirée depuis le 26 juin 2017.
LES AMIS DE NOTRE DAME DE PICHELOUP Association régie par la loi 1-07-1901 - MAIRIE,31360 ARNAUD GUILHEM - 31360 - France
STEPHANE PIEDAGNEL - 8 PORT SAINT SAUVEUR,31000 TOULOUSE - 31000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-48
Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; supervision (direction) de travaux de construction ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées.
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