Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOZART 1991 LIVE A PARIS
Association "Les Amis de Mozart"

Numéro de dépôt :
1727008
Date de dépôt :
30/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/11/2000
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Présentation de la marque MOZART 1991 LIVE A PARIS

Déposée le 30 novembre 1990 par l'association loi 1901 "Les Amis de Mozart" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOZART 1991 LIVE A PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 "Les Amis de Mozart" domicilié(e) 5 place Boulnois, 75017 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Claude CHAILLEY - France.

La marque MOZART 1991 LIVE A PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1727008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOZART 1991 LIVE A PARIS est expirée depuis le 30 novembre 2000.

"Les Amis de Mozart" a également déposé les autres marques suivantes : MOZART


Association "Les Amis de Mozart" - 5 place Boulnois, 75017 Paris - France


M. Claude CHAILLEY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-35

Insignes en métaux non précieux