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Marques déposées par l'association loi 1901 "Les Amis de Mozart"
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MOZART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOZART
Association "Les Amis de Mozart" (loi de 1901)

Numéro de dépôt :
1630681
Date de dépôt :
03/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/12/2000
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Présentation de la marque MOZART

Déposée le 3 décembre 1990 par l'association loi 1901 "Les Amis de Mozart" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOZART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 "Les Amis de Mozart" domicilié(e) 5 place Boulnois, 75017 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Claude CHAILLEY - France.

La marque MOZART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOZART est expirée depuis le 3 décembre 2000.

"Les Amis de Mozart" a également déposé les autres marques suivantes : MOZART 1991 LIVE A PARIS


Association "Les Amis de Mozart" (loi de 1901) - 5 place Boulnois, 75017 Paris - France


M. Claude CHAILLEY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques