GUIDE-HABITANT

Les Amis de Louis Simon, association loi de 1901

Présentation de la marque GUIDE-HABITANT

Déposée par voie électronique le 18 juillet 2013 par la société Les Amis de Louis Simon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GUIDE-HABITANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est la société Les Amis de Louis Simon domicilié(e) 10 rue du Chateau - 72330 - La Fontaine Saint Martin - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 984 634 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Amis de Louis Simon, Mme. Renée BONS domicilié(e) 10 rue du Chateau - 72330 - La Fontaine Saint Martin - France.

La marque GUIDE-HABITANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GUIDE-HABITANT est expirée depuis le 18 juillet 2023.