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Marques déposées par l'association loi 1901 LES AMIS DE LA TERRE
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ECOMAISON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOMAISON
LES AMIS DE LA TERRE (Association Régie selon la loi de 1901)

Numéro de dépôt :
1658665
Date de dépôt :
06/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/11/2000

Présentation de la marque ECOMAISON

Déposée le 6 novembre 1990 par l'association loi 1901 LES AMIS DE LA TERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECOMAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 LES AMIS DE LA TERRE domicilié(e) 15, rue Gambey, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYMARK - France.

La marque ECOMAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOMAISON est expirée depuis le 6 novembre 2000.

LES AMIS DE LA TERRE a également déposé les autres marques suivantes : ECOVILLE , ECOFICTION , ECOPLAGE , AMIS DE LA TERRE (LES) , CASQUE VERT , ECOSCENARIO , Les Amis de la Terre


LES AMIS DE LA TERRE (Association Régie selon la loi de 1901) - 15, rue Gambey, 75011 PARIS - France


SYMARK - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40

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