Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMIS DE LA TERRE (LES)
LES AMIS DE LA TERRE (Association Régie selon la loi de 1901)

Numéro de dépôt :
1599323
Date de dépôt :
27/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/2000

Présentation de la marque AMIS DE LA TERRE (LES)

Déposée le 27 juin 1990 par l'association loi 1901 LES AMIS DE LA TERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AMIS DE LA TERRE (LES) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 LES AMIS DE LA TERRE domicilié(e) 15, rue Gambey, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EPSY - France.

La marque AMIS DE LA TERRE (LES) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMIS DE LA TERRE (LES) est expirée depuis le 27 juin 2000.

LES AMIS DE LA TERRE a également déposé les autres marques suivantes : ECOVILLE , ECOMAISON , ECOFICTION , ECOPLAGE , CASQUE VERT , ECOSCENARIO , Les Amis de la Terre


LES AMIS DE LA TERRE (Association Régie selon la loi de 1901) - 15, rue Gambey, 75011 PARIS - France


EPSY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, Résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, Engrais pour les terres, compositions extinctrices, Produits chimiques destinés à conserver les aliments, Matières tannantes, Adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie - Préparations pour blanchir et autres substances pour lesiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices - Appareils et instruments scientifiques, nautiques géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, Caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, Extincteurs -Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de régrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, Produits de l'imprimerie, Articles pour reliures, Photographies, Papeterie, Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, Matériel pour les artistes, Pinceaux, Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), Matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), Cartes à jouer, Caractères d'imprimerie, Clichés - Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table - Vêtements, chaussures, chapellerie - Viande, poisson, volaille et gibier, Extrait de viande, Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, Gelées, confitures, Oeufs, lait et produits laitiers, Huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves - Café, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, Miel, sirop de mélasse, Levure,poudre pour faire lever, Sel, moutarde, Vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), Epices, Glace à rafraîchir - produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, Animaux vivants, Fruits et légumes frais, Semences, plantes et fleurs naturelles, Aliments pour les animaux, malt - Bières, Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, Boissons de fruits et jus de fruits, Sirops et autres préparations pour faire des boissons - Boissons alcooliques (à l'exception des bières) - Assurances, Banques, Agences de change, Gérance de portefeuille, Prêts sur gage, Recouvrement des créances, Loteries, Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit, Agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles), Expertise immobilière, Gérance d'immeubles - Transport de personnes ou de marchandises, Distribution d'eau et d'électricité, Déménagement de mobilier, Exploitation de transbordeurs, Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires, Conditionnement de produits, informations concernant les voyages (Agences de tourisme et de voyage, réservation de places, mais la réservation des chambres d'hôtel rentre dans la classe 42), Location de chevaux, de véhicules de transport,Entrepôt, Emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage, Dépôt, gardiennage d'habits, Garage de véhicule, Location de réfrigérateurs, Locations de garages

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.