Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOUVERAIN SANCTUAIRE DES GAULES ET D'ARMORIQUE - FILIATION JEAN PREVOST GRANDE LOGE SYMBOLIQUE DES GAULES ET D'ARMORIQUE PAX LABOR
Les amis de la Gaule et de l'Armorique, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3116805
Date de dépôt :
14/08/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/03/2021
SOUVERAIN SANCTUAIRE DES GAULES ET D\'ARMORIQUE - FILIATION JEAN PREVOST GRANDE LOGE SYMBOLIQUE DES GAULES ET D\'ARMORIQUE PAX LABOR de Les amis de la Gaule et de l\'Armorique

Présentation de la marque SOUVERAIN SANCTUAIRE DES GAULES ET D'ARMORIQUE - FILIATION JEAN PREVOST GRANDE LOGE SYMBOLIQUE DES GAULES ET D'ARMORIQUE PAX LABOR

Déposée le 14 août 2001 par l'association loi 1901 Les amis de la Gaule et de l'Armorique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOUVERAIN SANCTUAIRE DES GAULES ET D'ARMORIQUE - FILIATION JEAN PREVOST GRANDE LOGE SYMBOLIQUE DES GAULES ET D'ARMORIQUE PAX LABOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-38 du 21 septembre 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 Les amis de la Gaule et de l'Armorique domicilié(e) Chez M. Alain di Russo 28, rue des grands pins - 83260 - LA CRAU - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Les amis de la Gaule et de l'Armorique domicilié(e) Chez M. Alain di Russo 28, rue des grands pins - 83260 - LA CRAU - France.

La marque SOUVERAIN SANCTUAIRE DES GAULES ET D'ARMORIQUE - FILIATION JEAN PREVOST GRANDE LOGE SYMBOLIQUE DES GAULES ET D'ARMORIQUE PAX LABOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3116805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOUVERAIN SANCTUAIRE DES GAULES ET D'ARMORIQUE - FILIATION JEAN PREVOST GRANDE LOGE SYMBOLIQUE DES GAULES ET D'ARMORIQUE PAX LABOR est expirée depuis le 31 mars 2021.

Les amis de la Gaule et de l'Armorique a également déposé les autres marques suivantes : ORDRE ORIENTAL ANTIQUE ET PRIMITIF DE MISRAÏM ET MEMPHIS – RITE DE VENISE – SOUVERAIN SANCTUAIRE MONDIAL DE LA GRANDE LOGE SYMBOLIQUE DES GAULES ET D'ARMORIQUE – SUPERUM DE VENISE


Les amis de la Gaule et de l'Armorique, Association loi 1901 - Chez M. Alain di Russo 28, rue des grands pins - 83260 - LA CRAU - France


Les amis de la Gaule et de l'Armorique - Chez M. Alain di Russo 28, rue des grands pins - 83260 - LA CRAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-31

Publication - Publication le 21 sept. 2001 au BOPI 2001-38

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2011 n°2467189 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-03-31

Inscription le 8 avril 2014 - Changement d'adresse n°622298 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-08

Papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) , matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) , cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, publicité, gestion des affaires commerciales, travaux de bureau. Services d'abonnement des journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Education, formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Production de spectacles, de films. Location de films, d'enregistrements photographiques, d'appareils de projection de cinéma et d'accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Hébergement temporaire ; soins médicaux d'hygiène et de beauté ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; location de temps d'accès à un centre de base de données ; services de reporteur. Filmage sur bandes vidéo. Gestion des lieux d'exposition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.