Déposée par voie électronique le 19 mars 2010 par l'association loi 1901 Les Amis de la Cugnette
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CUGNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-16 du 23 avril 2010.
Le déposant est l'association loi 1901 Les Amis de la Cugnette domicilié(e) 9 avenue Pierre Allard - 69500 - BRON - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL, Mme DARBOURET Vanessa domicilié(e) 15 RUE Emile Zola - 69002 - LYON--2E--ARRONDISSEMENT - France.
La marque CUGNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3722857.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Organisation d'expositions et de salons à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'expositions et de salons à buts commerciaux ou de publicité dans le domaine du vin ; location d'espaces et de matériels publicitaires ; organisation de concours et de jeux dans un but promotionnel et publicitaire ; services de vente au détail de vins et de produits du terroir ; conseils en organisation et direction des affaires. ;
Education ; formation ; divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de congrès, séminaires, colloques, forums, ateliers et conférences ; organisation et conduite de congrès, séminaires, colloques, forum, atelier et conférences dédiés au vin ; organisation de concours et de jeux en matière d'éducation et de divertissement. ;
Services de restauration (alimentation) ; cafés-restaurant ; cafétéria ; services de bars ; services de bars à vins ; restaurants à service rapide et permanent ; restauration (repas) ; services de traiteurs ; restaurants libre-service ; hébergement temporaire.
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