Marque renouvelée - Marque en vigueur

CUGNETTE
Les Amis de la Cugnette, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3722857
Date de dépôt :
19/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/03/2030
CUGNETTE de Les Amis de la Cugnette

Présentation de la marque CUGNETTE

Déposée par voie électronique le 19 mars 2010 par l'association loi 1901 Les Amis de la Cugnette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUGNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-16 du 23 avril 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 Les Amis de la Cugnette domicilié(e) 9 avenue Pierre Allard - 69500 - BRON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL, Mme DARBOURET Vanessa domicilié(e) 15 RUE Emile Zola - 69002 - LYON--2E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque CUGNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3722857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUGNETTE arrivera à expiration en date du 19 mars 2030.

Les Amis de la Cugnette a également déposé les autres marques suivantes : LES AMIS DE LA CUGNETTE


Les Amis de la Cugnette, Association loi 1901 - 9 avenue Pierre Allard - 69500 - BRON - France


IXAS CONSEIL, Mme DARBOURET Vanessa - 15 RUE Emile Zola - 69002 - LYON--2E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2019 n°2727780 - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2019-10-09

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; T-shirts ; chemises ; cravates ; écharpes ; pulls ; gilets ; lingerie de corps ; pantalons ; shorts ; pyjamas ; vestes ; sweat-shirts ; casquettes ; chapeaux: maillots de bain ; peignoirs de bain ; parkas ; robes ; jupes. ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins, spiritueux, liqueurs. ;

Organisation d'expositions et de salons à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'expositions et de salons à buts commerciaux ou de publicité dans le domaine du vin ; location d'espaces et de matériels publicitaires ; organisation de concours et de jeux dans un but promotionnel et publicitaire ; services de vente au détail de vins et de produits du terroir ; conseils en organisation et direction des affaires. ;

Education ; formation ; divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de congrès, séminaires, colloques, forums, ateliers et conférences ; organisation et conduite de congrès, séminaires, colloques, forum, atelier et conférences dédiés au vin ; organisation de concours et de jeux en matière d'éducation et de divertissement. ;

Services de restauration (alimentation) ; cafés-restaurant ; cafétéria ; services de bars ; services de bars à vins ; restaurants à service rapide et permanent ; restauration (repas) ; services de traiteurs ; restaurants libre-service ; hébergement temporaire.