Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CHAPELLE RHENANE
LES AMIS DE LA CHAPELLE RHENANE

Numéro de dépôt :
3100146
Date de dépôt :
15/05/2001
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/05/2011
LA CHAPELLE RHENANE de LES AMIS DE LA CHAPELLE RHENANE

Présentation de la marque LA CHAPELLE RHENANE

Déposée le 15 mai 2001 par la société LES AMIS DE LA CHAPELLE RHENANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CHAPELLE RHENANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-25 du 22 juin 2001.

Le déposant est la société LES AMIS DE LA CHAPELLE RHENANE domicilié(e) Association de droit local régie par les articles 21 à 79 du Code Civil Local maintenu en vigueur par la loi du 01/06/1924, 26, rue du Vieux Marché aux Grains, F 67000 Strasbourg - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 691 751 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Amis de la Chapelle Rhénane - France.

La marque LA CHAPELLE RHENANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3100146.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHAPELLE RHENANE est expirée depuis le 15 mai 2011.

LES AMIS DE LA CHAPELLE RHENANE a également déposé les autres marques suivantes : LA CHAPELLE RHENANE BENOÎT HALLER


LES AMIS DE LA CHAPELLE RHENANE - Association de droit local régie par les articles 21 à 79 du Code Civil Local maintenu en vigueur par la loi du 01/06/1924, 26, rue du Vieux Marché aux Grains, F 67000 Strasbourg - France - SIREN 437691751


Les Amis de la Chapelle Rhénane - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-42

Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25

Supports d'enregistrements magnétiques ou numériques : cédéroms, disques compacts (audio, vidéo), bandes vidéo Produits de l'imprimerie : affiches, prospectus, plaquettes, tracts, livres, revues Productions de spectacles : concerts, représentations de spectacles musicaux, activités culturelles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.