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Marques déposées par l'association loi 1901 LES AMIS DE LA CAMERATA SEQUANA
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CS LA CAMERATA SEQUANA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CS LA CAMERATA SEQUANA
LES AMIS DE LA CAMERATA SEQUANA (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
1560720
Date de dépôt :
20/11/1987
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
20/11/1997
CS LA CAMERATA SEQUANA de LES AMIS DE LA CAMERATA SEQUANA

Présentation de la marque CS LA CAMERATA SEQUANA

Déposée le 20 novembre 1987 par l'association loi 1901 LES AMIS DE LA CAMERATA SEQUANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « CS LA CAMERATA SEQUANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 LES AMIS DE LA CAMERATA SEQUANA domicilié(e) 10 bis, rue Lanjallay, 76420 BIHOREL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne Marie de BOISGISSON - France.

La marque CS LA CAMERATA SEQUANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560720.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CS LA CAMERATA SEQUANA est expirée depuis le 20 novembre 1997.

LES AMIS DE LA CAMERATA SEQUANA a également déposé les autres marques suivantes : BALLETS RUSSES AU GYMNASE


LES AMIS DE LA CAMERATA SEQUANA (Association Loi 1901) - 10 bis, rue Lanjallay, 76420 BIHOREL - France


Anne Marie de BOISGISSON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

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