Marque expirée - Marque en non vigueur
HISTOIRE & LIBERTÉ
Numéro de dépôt :
3442035
Date de dépôt :
20/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2016
Présentation de la marque HISTOIRE & LIBERTÉ
Déposée le 20 juillet 2006 par l'association loi 1901 LES AMIS DE LA BIBLIOTHEQUE D'HISTOIRE SOCIALE 92 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HISTOIRE & LIBERTÉ »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HISTOIRE & LIBERTÉ est expirée depuis le 20 juillet 2016.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-52
Publication - Publication le 1 sept. 2006 au BOPI 2006-35