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Marques déposées par Les amis de la 1299
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Respectable Loge "Le Serpent Vert 1299"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Respectable Loge "Le Serpent Vert 1299"
Les amis de la 1299, association
M. jean-jacques roussel

Numéro de dépôt :
3909917
Date de dépôt :
02/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/04/2022
Respectable Loge \

Présentation de la marque Respectable Loge "Le Serpent Vert 1299"

Déposée le 2 avril 2012 par Les amis de la 1299 et monsieur jean-jacques roussel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Respectable Loge "Le Serpent Vert 1299" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Les déposants sont Les amis de la 1299, association domicilié(e) 105 bis cours du médoc - 33000 - bordeaux - France et monsieur jean-jacques roussel domicilié(e) 105 bis cours du médoc - 33000 - bordeaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les amis de la 1299, M. jean-jacques roussel domicilié(e) 105 bis cours du médoc - 33000 - bordeaux - France.

La marque Respectable Loge "Le Serpent Vert 1299" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Respectable Loge "Le Serpent Vert 1299" est expirée depuis le 2 avril 2022.


Les amis de la 1299, association - 105 bis cours du médoc - 33000 - bordeaux - France

M. jean-jacques roussel - 105 bis cours du médoc - 33000 - bordeaux - France


Les amis de la 1299, M. jean-jacques roussel - 105 bis cours du médoc - 33000 - bordeaux - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Activités culturelles.