Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Les amis de l'envol fraternel
/
L'envol fraternel
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'envol fraternel
Les amis de l'envol fraternel, Association

Numéro de dépôt :
3920622
Date de dépôt :
16/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/05/2022
L\'envol fraternel de Les amis de l\'envol fraternel

Présentation de la marque L'envol fraternel

Déposée le 16 mai 2012 par Les amis de l'envol fraternel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « L'envol fraternel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est Les amis de l'envol fraternel, Association domicilié(e) 230 rue Paul et Camille Thomoux - 93330 - Neuilly-sur-Marne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Les amis de l'envol fraternel domicilié(e) 230 rue Paul et Camille Thomoux - 93330 - Neuilly-sur-Marne - France.

La marque L'envol fraternel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'envol fraternel est expirée depuis le 16 mai 2022.


Les amis de l'envol fraternel, Association - 230 rue Paul et Camille Thomoux - 93330 - Neuilly-sur-Marne - France


Association Les amis de l'envol fraternel - 230 rue Paul et Camille Thomoux - 93330 - Neuilly-sur-Marne - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.