Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOISY DISC
LES AMIS DE L'ACCORDEON FAN CLUB ROBERTO MILESI Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
1467974
Date de dépôt :
26/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/05/1998
SOISY DISC de LES AMIS DE L\'ACCORDEON FAN CLUB ROBERTO MILESI Association loi de 1901

Présentation de la marque SOISY DISC

Déposée le 26 mai 1988 par LES AMIS DE L'ACCORDEON FAN CLUB ROBERTO MILESI Association loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOISY DISC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES AMIS DE L'ACCORDEON FAN CLUB ROBERTO MILESI Association loi de 1901, domicilié(e) 25, rue des Rondeaux, 95580 ANDILLY-SOISY-DISC. - France.

La marque SOISY DISC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1467974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOISY DISC est expirée depuis le 26 mai 1998.


LES AMIS DE L'ACCORDEON FAN CLUB ROBERTO MILESI Association loi de 1901 - 25, rue des Rondeaux, 95580 ANDILLY-SOISY-DISC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-45

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, cassettes, cassettes vidéo: papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie, photographies;papeterie;adhésifs pour la papeterie;matériel pour les artistes;matériel d'instruction ou d'enseignement.: divertissements, spectacles, divertissements radiophoniques ou par télévision, production de films;location de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de thre. Organisation de concours ou de divertissement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.